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Appels à candidatures

Appel à Candidatures - Subvention aux études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale

Aide 2021

Vous êtes un acteur privé, un groupement d’acteurs privés ou une entité publique qui souhaite s’engager dans une démarche d’écologie industrielle et territoriale ? L’ADEME peut cofinancer votre étude de préfiguration.

L’Écologie industrielle et territoriale (EIT) a pour objectif d’optimiser les ressources (matières, énergie, eau, mais aussi locaux, équipements, expertise, etc.) à l’échelle d’un territoire, que ce soit par des synergies de substitution (l’un de mes coproduits devient une matière première pour l’entreprise voisine) ou de mutualisation (compétence comptable partagée entre plusieurs entreprises).

L’ADEME accompagne les collectivités et les groupements d’entreprises souhaitant se lancer dans une démarche d’EIT en cofinançant une étude de préfiguration pour déterminer les conditions de réalisation de la démarche. L’objectif de cette étude de préfiguration est de bien préciser les enjeux et les caractéristiques du territoire, en identifiant les différents acteurs en présence et en analysant les forces, faiblesses et opportunités.

Cette étude peut être cofinancée jusqu’à 70 % de son montant, qu’elle soit réalisée par le porteur en interne ou via l’accompagnement d’un bureau d’études ou prestataire de conseil.

Région(s) ou pays concerné(s)

Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Corse, Grand Est, Guadeloupe, Guyane, Hauts-de-France, Île-de-France, Martinique, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire

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Appel à Projets - Dispositif Projet Exploratoire, Premier Soutien (PEPS)

Les projets sont financés au fil de lʼeau. Il nʼy a donc pas de calendrier spécifique dʼappel à projets.

Au travers de son dispositif Projet Exploratoire, Premier Soutien (PEPS) AMIES permet aux entreprises de bénéficier de compétences mathématiques de haut niveau dont l'apport est souvent clé pour le développement de nouveau produits et dans les innovations. Les membres du bureau d’AMIES sont des acteurs de terrain dans les domaines des mathématiques appliquées. Leur expérience et leur expertise permet de traduire en termes et concepts mathématiques les problématiques industrielles, d’identifier les domaines mathématiques concernées et de trouver les ressources humaines mobilisables. Le dispositif PEPS peut participer au financement des projets des entreprises qui ont un besoin mathématiques.

Il existe deux niveaux de soutien :

  • PEPS 1: Il s’agit dʼinitier une collaboration entre un laboratoire et une entreprise. Le financement porte sur des dépenses de fonctionnement (missions, stagiaire ...). Lʼaide maximale est de 10 keuros sur un an.
  • PEPS 2: il sʼagit de projets plus ambitieux qui requièrent des moyens humains plus importants (financement ou co-fiancement de post-doctorat, ingénieur). Lʼaide maximale est de 50 keuros sur 18 mois. De manière exceptionnelle, un PEPS2 pourra concerner un co-financement de thèse, auquel cas sa durée sera étendue à 3 ans.

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Appel à Candidatures - Tremplin pour la transition écologique des PME

Aide 2021

Vous souhaitez faire évoluer votre entreprise en cohérence avec la transition écologique ? L’ADEME peut vous aider à financer rapidement les investissements et études dont vous avez besoin. Ce dispositif simplifié est mis en place dans le cadre de France Relance.

A qui l'aide s'adresse t-elle ?

L’aide est destinée à toutes les TPE et PME, quelle que soit leur forme juridique (SAS, SCOP, association loi 1901…).

Cette aide ne concerne pas les auto-entrepreneurs.

Région(s) ou pays concerné(s)

Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Grand Est, Guadeloupe, Guyane, Hauts-de-France, Île-de-France, La Réunion, Martinique, Mayotte, National, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, Polynésie française, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Saint Pierre et Miquelon

C’est à vous de faire votre choix parmi les aides proposées sachant que : 

  • l’ADEME ne soutiendra pas d’entreprises via ce dispositif, pour lesquelles le montant de  l’aide totale serait inférieur à 5 000 € ou supérieur à 200 000 €,
  • le montant total estimatif de l’ensemble de l’opération devra bien évidemment être supérieur au montant de l’aide demandée à l’ADEME. 

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Appel à Projets - Concours d'innovation - i-Nov

Fermeture de l'appel : 11 mai 2021

L’appel à projets « Concours d’innovation - i-Nov » est un dispositif de soutien financé par le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) qui a pour vocation de sélectionner des projets d’innovation au potentiel particulièrement fort pour l’économie française. Sous réserve de publication de l’arrêté approuvant le cahier des charges au Journal Officiel de la République. 

Ce concours d’excellence est dédié aux projets innovants mono-partenaires portés par des startups et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale.

L'appel à projets « Concours d’innovation i-Nov » permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 600 000 € et 5 M€, et dont la durée est comprise entre 12 et 36 mois.

Le projet doit par ailleurs être concerné par au moins l’une des 8 thématiques détaillées dans le cahier des charges.

Les thématiques opérées par Bpifrance sont :

  • Numérique Deep Tech ;
  • Transformer les industries culturelles et créatives grâce au numérique ;
  • Santé « Diagnostic, dépistage et surveillance des pathologies » ;
  • Protéines et ferments du futur.

4 autres thématiques sont opérées par l’ADEME :

  • Energies renouvelables, stockage et systèmes énergétiques dont hydrogène ;
  • Enjeux de la transition énergétique et écologique dans l’industrie et l’agriculture ;
  • Eau et biodiversité ;
  • Mobilité durable et intelligente.

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Appel à Projets - Création et modernisation de déchèteries professionnelles

Fermeture de l'appel : 14 mai 2021

La DR ADEME Ile de France lance un programme de financement de déchèteries professionnelles sur 3 ans permettant d'accueillir un nombre maximal de typologie de déchets, quelle que soit la catégorie (inertes, non dangereux, dangereux).

D’autre part, afin de privilégier la prévention, un espace du type « ressourcerie » peut être aménagé pour l’accueil :

  • Des produits et objets issus de déconstruction,
  • Des matériaux réemployables et du mobilier,
  • Des matériaux réutilisables après préparation (réparation par exemple),
  • Des déstockages.

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Appel  à Candidatures - Concours Cleantech Open France 2021

Fermeture de l'appel : 14 mai 2021

Vous êtes un entrepreneur, une startup ou une PME qui développe des solutions innovantes au service de la transition environnementale ?

Rejoignez l’écosystème de référence Cleantech en France.
Présentez votre projet devant un jury composé des meilleurs experts lors de notre concours de renommée internationale !
Devenez le lauréat de votre filière et bénéficiez de #visibilité et d’un #accompagnement personnalisé quel que soit votre niveau de développement.

Les 9 filières du Cleantech Open France :
- Energies renouvelables
- Efficacité énergétique
- Eau, air et protection de la biodiversité (des milieux, des espèces et des individus)
- Mobilité
- Digital & IOT - Chimie verte & nouveaux matériaux
- Construction & immobilier
- Agriculture & alimentation
- Economie circulaire

 

Appel à Projets - Démonstrateurs de solutions pour le développement de la compétitivité de la filière méthanisation

Fermeture de l'appel : 28 mai 2021 (clôture finale)

L’objectif de l’appel à projets (AAP) est de faire émerger des solutions industrielles innovantes qui structurent la filière de manière profonde.Ces innovations peuvent être technologiques, organisationnelles, conceptuelles, de services ou encore financières.

 L'ambition est de contribuer d'une part à accélérer leur mise sur le marché et de développer une filière française et, d'autre part, de concourir à l'atteinte d'une réduction de 30% des coûts de production à horizon 2030 (objectif de la feuille de route Méthanisation du CSF Nouveaux Systèmes Énergétiques) et à l’amélioration de la rentabilité des installations.

L'appel à projet financera la démonstration de solutions innovantes d’envergure suffisante pour créer un effet structurant de la filière, permettant de mobiliser les acteurs français de la chaîne de valeur et de créer de nouvelles pratiques tant pour le territoire national que pour l’export.

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Appel à Projets - Centres de tri, déchèteries professionnelles et installations de recyclage et valorisation des déchets

Fermeture de l'appel : 04 juin 2021

Objectifs de cet AAP

Cet appel à projets vise à structurer de nouvelles filières et à améliorer les performances de recyclage et de valorisation dans une logique d’économie circulaire en soutenant l’investissement dans des équipements et des solutions exemplaires de tri et/ou valorisation des déchets et en soutenant le développement de solutions innovantes.

À qui s'adresse ce dispositif ?

Cet AAP s’adresse à tous types de porteurs de projets, publics et privés : entreprises de toutes tailles, collectivités ayant compétence en matière de gestion des déchets ou associations.

Déchets ciblés prioritairement

  • Déchets d’activités économiques avec une priorité aux déchets du BTP
  • Déchets des emballages ménagers et papiers graphique dans le cadre de l’extension des consignes de tri

Sont exclus les déchets faisant l’objet d’une filière à Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

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Appel à Candidatures - Trophées Bâtiments Circulaires

Fermeture de l'appel : 08 juin 2021

Face à l'urgence climatique et à la nécessité de s'engager sur le chemin de la neutralité carbone, le passage à l'action est indispensable. Il nous reste à peine une décennie pour mettre en œuvre, à grande échelle, des solutions bas carbone efficientes.

L'économie circulaire, à travers le réemploi des matériaux et l'éco-conception, fait partie de ces leviers d'action dont l'impact a été prouvé. C'est pourquoi nous lançons les Trophées Bâtiments Circulaires : pour mettre en avant des opérations exemplaires de réemploi, les promouvoir, et ainsi contribuer à la diffusion et à l'adoption de ces pratiques par les acteurs de la construction. Participez avant le 8 juin 2021 !

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Appel à Manifestation d’Intérêt - CORIFER 2021

Fermeture de l'appel : 09 juin 2021

Vous êtes une entreprise ou entité de recherche et innovation de la filière ferroviaire, et vous accélérez la mise sur le marché de technologie, de service et/ou de solution ambitieuse, innovante et durable en matière de mobilité ? Ce nouvel appel à projets est donc fait pour vous ! Candidatez avant le 9 juin 2021 pour bénéficier d'un accompagnement dans la mise en oeuvre de votre projet. 

Le secteur des transports et de la mobilité, tous segments confondus, doit faire face à des mutations - qu'elles soient industrielles ou de services - importantes, associées à la transition écologique et à la révolution numérique. La crise sanitaire a par ailleurs fortement affecté l’ensemble de la filière ferroviaire française, qu'il s'agisse de transport de personnes ou de marchandises.

La réussite de cette profonde transformation nécessite donc des efforts considérables en matière de R&D, qu’il faut poursuivre et intensifier dans le contexte post Covid-19 de sorte à réinventer des modes de déplacement plus respectueux de l’environnement et adaptés aux besoins des utilisateurs.

Le présent AMI s’inscrit dans le cadre du soutien à l’innovation du Plan de Relance et, plus largement, dans le cadre du quatrième Programme d’Investissements d’Avenir (PIA4).
(Sous-réserve de la parution au JORF de l’arrêté approuvant le cahier des charges de l’AAP).

L’instruction des dossiers est conduite par les ministères concernés ainsi que par Bpifrance, sous la coordination du Secrétariat Général pour l’Investissement (SGPI).

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Appel à Projets - CLIMAXION 2021 - BTP - réduction et valorisation des déchets

Fermeture de l'appel : 11 juin 2021 (2ème session)

A l’échelle du Grand Est, les déchets et les matériaux issus de chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP) représentent le gisement le plus important identifié dans le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) avec 15,65 Mt, dont 13,88 Mt pour les seuls Déchets Inertes (DI) 1,66 Mt de Déchets Non Inertes Non Dangereux (DNIND) et 0,11 Mt de Déchets Dangereux (DD).

Par cet appel à projets, la Région Grand Est et l’ADEME décident de mobiliser l’ensemble des acteurs de la filière (BTP) pour limiter la production de déchets des chantiers et améliorer leur valorisation, en passant d’une approche déchet à une approche produit et ressource et, contribuer ainsi à l’atteinte des objectifs du PRPGD en matière de réduction des déchets du BTP.

Les objectifs de cet Appel à Projets (AAP) sont les suivants :

  • volet 1 : Favoriser les opérations d’aménagement, de construction ou de déconstruction démonstratifs par le soutien des chantiers exemplaires en termes de gestion des déchets,
  • volet 2 : Développer l'ingénierie de la prévention, du recyclage et de la gestion des produits et matériaux secondaires par l’accompagnement des maîtres d’ouvrage et les acteurs territoriaux pour intégrer la gestion des déchets (diagnostic / suivi / évaluation) et l’économie circulaire dans leurs marchés / consultations et dans leurs études territoriales,
  • volet 3 : Développer de nouveaux services permettant d’améliorer le réemploi / la réutilisation, le recyclage et la valorisation des déchets,
  • volet 4 : Contribuer à l’amélioration et à l’augmentation des capacités de réemploi / réutilisation et recyclage par le soutien aux études et aux investissements dans des équipements nécessaires à la prévention et au recyclage des déchets du BTP et plus particulièrement ceux qui concernent la valorisation des matériaux / déchets terreux.

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Appel à Projets - 2021/2022 EVIDENT ! L’incubateur de projets d’innovation sociale en région des Hauts-de-France

Fermeture de l'appel : 15 juin 2021

L’objectif est d’apporter une contribution concrète aux projets et aux porteurs sélectionnés. Cet accompagnement se matérialise sous la forme de deux types d’accompagnements.

L’incubateur évident! lance son nouvel appel à candidatures.

C’est pour accompagner des entrepreneurs sociaux qui innovent dans les 2 domaines du “care” ou de la transition écologique qu’InitiativesETcité, a lancé en 2018 l’incubateur évident!

Neuf mois durant, les porteurs de projets sont boostés avec pour objectifs de construire leurs modèles économiques, acquérir une méthodologie,… et se développer sereinement.

L’incubateur compte déjà à son actif, 47 projets socialement innovants accompagnés ou en cours d’accompagnement.

2 thématiques :

Économie du « care » : aide aux aidants, seniors, habitat inclusif et lutte contre la sédentarité et contre l’isolement (personnes âgées et handicapées)

Transition écologique : Économie circulaire, cycle de l’eau, éco-construction et gaspillage alimentaire, mobilité douce

Tout le territoire des Hauts-de-France est concerné.  L’incubateur s’appuie sur un vaste réseau de partenaires et d’acteurs (collectivités territoriales, grands groupes, entreprises du cluster, ONGs, parcs d’innovations…).

Le processus d’accompagnement comprend des temps de suivi individuels sur les territoires et des événements et des temps collectifs plus centralisés au Bazaar St So à Lille.

Les partenaires financiers de l’incubateur sont Véolia, Malakoff / Humanis, la Métropole Européenne de Lille et la Région des Hauts-de-France.

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Projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité (PSPC)

Fermeture de l'appel : 29 juin 2021

L’appel à projets « PSPC » est un dispositif de soutien financé par le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) qui a pour vocation de sélectionner des projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité. Le 9e appel à projets est ouvert du 5 juin 2020 au 29 juin 2021 à 12h.

Ce programme propose de soutenir de projets collaboratifs de recherche et développement structurants visant notamment des retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et des retombées indirectes en termes de structuration durable de filières. Les retombées économiques attendues des projets et de ces structurations de filières doivent concerner tous les partenaires industriels et en particulier les petites et moyennes entreprises (PME).
Leur réalisation peut comporter des phases de recherche industrielle ainsi que des phases plus aval de développement expérimental, préalables à la mise sur le marché.

Nature des projets attendus 

Les projets attendus présentent un montant de programme compris entre 4 et 50 millions d’euros.

Une priorité est donnée aux projets soutenus par les Comités stratégiques de filières (CSF).

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Appel à Solutions - Solutions innovantes pour les ports durables

Fermeture de l'appel : 30 juin 2021

Dans le cadre de la 2ème édition de la Rencontre Ecotech Ports durables qui se tiendra le 14 octobre 2021 au salon POLLUTEC (Lyon), le PEXE, en partenariat avec l’ADEME, lance un Appel à solutions auprès des laboratoires, start-up, PME, ETI.
Vous êtes une start-up, PME, ETI, laboratoire de recherche ? Vous proposez une solution technologique associée aux :

  • Enjeux environnementaux (milieux, adaptation au changement climatique et écologie industrielle territoriale)
  • Enjeux énergie, logistique et flux (digitalisation, décarbonation, report modal des ports)

Candidatez avant le 30 juin 2021 à l’Appel à solutions afin de pouvoir pitcher devant des acteurs portuaires français et des donneurs d’ordre.

Nous recherchons des contributions de type « offres » qui présentent des solutions technologiques, des stratégies de recherche ou une success story sous forme d’une présentation orale de 5 minutes qui permettra de mettre en valeur l’essentiel de l’approche.

La participation à la Rencontre Ecotech© est payante. Les entreprises dont la contribution sera sélectionnée devront s’inscrire à la Rencontre. Elles bénéficieront d’un tarif préférentiel de -25%.

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Appel à Projets - Objectif Recyclage PLASTiques 2020-2022 de l'Ademe

Fermeture de l'appel : 1er juillet 2021 (4ème date : 1er décembre 2021 ; 5ème date : 1er avril 2022 ; 6ème date : 15 septembre 2022)

Edition 3 à destination des petites, moyennes et grandes entreprises

Le dispositif de l’ADEME – ORPLAST : Objectif Recyclage PLASTiques - vise à soutenir financièrement l’intégration de matières plastiques recyclées par les plasturgistes ou transformateurs qui effectuent la transformation de la matière première en produits, en prenant en compte les contraintes techniques réelles pour adapter les systèmes productifs à l’intégration des MPR.

D’une manière générale, les projets soutenus devront ainsi porter sur :

1. l’utilisation de matières plastiques recyclées en complément ou substitution de plastique vierge ;
2. la pérennisation d’intégration de matières plastiques recyclées par les entreprises (adaptation de la chaîne de production, approvisionnement de proximité, etc.).

Cette édition 3 de l'appel à projets ORPLAST s'adresse aux Petites et Moyennes Entreprises ainsi qu'aux Grandes Entreprises.

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Appel à projets : « Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux (MRSEI) »

Fermeture de l'appel : 07 juillet 2021

Dans le cadre de la composante « Construction de l’Espace Européen de la Recherche et Attractivité Internationale » du Plan d’action 2021, l’instrument « MRSEI » est reconduit avec un format de soumission en continu impliquant deux sessions d’évaluation et de sélection.

Cet instrument a pour but d’améliorer le taux de réussite de la France aux appels européens (« Horizon Europe ») et internationaux et à renforcer son positionnement scientifique par la coordination de projets ambitieux au niveau européen (Horizon Europe, principalement) et/ou international.

Sont attendues dans le cadre de cet appel, des propositions ayant pour objet de constituer un réseau scientifique, couvrant des sujets de toutes les disciplines. Ces demandes doivent répondre à des programmes européens ou internationaux de grande ampleur, ayant un impact majeur au niveau scientifique, technologique et/ou sociétal.

Les projets sélectionnés recevront une aide maximale de 30 k€ pour une durée maximale de 24 mois (sans prolongation possible). L’aide reçue financera exclusivement les actions permettant de définir des intérêts scientifiques et économiques pour le montage d’un projet européen ou international.

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Appel à Manifestation d’Intérêt pour des véhicules propres - CORAM 2021

Fermeture de l'appel : 31 août 2021

Un AMI vise à soutenir l'innovation française tout en répondant aux besoins de transformation du secteur automobile, notamment en ce qui concerne la transition énergétique et écologique. Il vient en complément de l'appel à projet en cours « plan de relance pour l’industrie – secteurs stratégiques ».

Cet AMI a pour objectif de collecter les projets inspirés de la feuille de route technologique de la filière automobile. Elle a été validée le 2 juillet 2020 par le comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité (CORAM) et se concentre sur :

  • le développement des composants stratégiques pour la fabrication des véhicules électriques et hybrides rechargeables
  • les systèmes à hydrogène pour la mobilité
  • le véhicule autonome et connecté

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Appel à Projets - Les matières premières pour le développement durable et l’économie circulaire

Fermeture de l'appel : 01 septembre 2021

Dans le cadre de l’ERA-NET Cofund ERA-MIN 3, réseau pan-européen de financement de projets de recherche sur les matières premières pour le développement durable et l’économie circulaire, 24 agences de financement représentant 21 pays et régions lancent un appel à projets de recherche cofinancé par la Commission Européenne.
L’ADEME et l’ANR y participent pour la France.
Le budget dédié à cet appel à projets est de 19M€.
Vous êtes un acteur de la recherche publique ou privée désireux de promouvoir un usage durable et responsable des matières premières non combustibles et non agricoles (métaux, minéraux), tant primaires que secondaires, tout en tenant compte d’aspects non technologiques tels que les enjeux environnementaux, sociaux, sanitaires et économiques. Vous avez un projet de recherche avec des partenaires européens ou des pays tiers membres d’ERA-MIN3 concernant un ou plusieurs de ces 5 thèmes :
  • L’exploration minière et l’extraction (non soutenu par l’ADEME)
  • La conception de nouveaux produits plus efficaces et économes en matières premières critiques, ou avec substitution d’éléments rares ou toxiques
  • Les procédés de production innovants, à basse consommation d’énergie et de matières premières, avec minimisation de l’impact environnemental et valorisation des résidus
  • Les procédés de récupération associés, ainsi que le recyclage des produits en fin de vie, dans un schéma de promotion de l’économie circulaire
  • Les questions environnementales, sanitaires, sociétales et économiques liées aux matières premières non combustibles non agricoles

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Appel à Projets - Création de plateforme de tri et valorisation de déchets du BTP : aide à la valorisation de déchets non dangereux

Fermeture de l'appel : 30 septembre 2021

Vous êtes une entreprise du secteur des déchets ou des travaux publics (TP), vous souhaitez développer une plateforme de tri et de valorisation de déchets du BTP ?

Votre projet concerne la création d’une plateforme de tri valorisation de BTP ou l’ajout d’équipements de valorisation de ce type de déchets.

Son objectif : augmenter les tonnages des déchets du BTP valorisés.

Dans le cadre du fonds « Déchets-Economie circulaire », vous pouvez bénéficier d’une aide financière  à l’équipement ou la création d’une plateforme de tri valorisation des déchets du BTP de 20% maximum.

Pour valider la pertinence de votre projet il est obligatoire de fournir une étude technico-économique à 5 ans et de la faire réaliser préalablement au dépôt du dossier :
- Joindre des lettres d’intention de clients potentiels seront les bienvenues
- Joindre les devis des principaux équipements sont nécessaires

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Appel à Projets - Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets

Fermeture de l'appel : 15 décembre 2022

Afin de contribuer à l’atteinte des objectifs de la LTECV, la direction régionale de l’ADEME en Nouvelle-Aquitaine lance un appel à projet « Mise en œuvre de la tarification incitative » pour renforcer cette pratique sur notre territoire.

L’objectif de cet AAP est d’inciter les collectivités présentant tous types d’habitat (rural, mixte, urbain, urbain dense, voire très dense) à se lancer dans un projet de mise en œuvre d’une tarification incitative, afin de participer et d’inscrire la région Nouvelle-Aquitaine dans les objectifs de la Loi TECV de 2015.

Région(s) ou pays concerné(s) : Nouvelle-Aquitaine

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